Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALUSEC
Numéro de dépôt :
1564316
Date de dépôt :
08/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/1999
Présentation de la marque ALUSEC
Déposée le 8 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) EUROFARAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALUSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ALUSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564316.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALUSEC est expirée depuis le 8 décembre 1999.
EUROFARAD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20